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Partie 1 - Cahier des charges

1. Généralités

2. Soumission et interprétation du contrat

3. Formation et esprit du contrat

4. Assurance de la qualité

5. Surveillance des travaux

6. Obligations et responsabilités de l'entrepreneur

7. Exécution des travaux

8. Mesurages, paiements et retenues

9. Résiliation du contrat

Partie 2 - Devis généraux

10. Organisation de chantier, locaux de chantier, gestion de la circulation et signalisation

11. Terrassements

12. Fondations de chaussée

13. Revêtement de chaussée en enrobé

14. Revêtement de chaussée en béton

15. Ouvrages d'art

16. Structures d’équipement routier et systèmes électrotechniques

17. Signalisation horizontale

18. Éléments de sécurité

19. Aménagement paysager

20. Protection de l’environnement