Retour au Recueil des lois et des règlements du Québec
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P-12,r.1
Règlement sur les activités de formation obligatoire de certains podiatres pour l'administration et la prescription de certains médicaments à leurs patients
English version
( 6 ko ) Décision 2002-12-12, 2003 G.O. 2, 1246
P-12,r.1.1
Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des podiatres
English version
( 7 ko ) D. 984-2010, 2010 G.O. 2, 4721
P-12,r.2
Règlement sur les affaires du Conseil d'administration et les assemblées générales de l'Ordre des podiatres du Québec
English version
( 26 ko ) D. 283-93, 1993 G.O. 2, 2293
P-12,r.3
Règlement sur l'assurance responsabilité professionnelle des podiatres
English version
( 15 ko ) R.R.Q., 1981, c. P-12, r. 2
P-12,r.3.1
Règlement sur les autorisations légales d'exercer la profession de podiatre hors du Québec qui donnent ouverture au permis de l'Ordre des podiatres du Québec
English version
( 5 ko ) Décision 2012-04-27, 2012 G.O. 2, 2402
P-12,r.4
Règlement sur les cabinets et les effets des membres de l'Ordre des podiatres du Québec
English version
( 45 ko ) Décision 2002-12-12, 2003 G.O. 2, 1247 
P-12,r.5
Code de déontologie des podiatres
English version
( 52 ko ) R.R.Q., 1981, c. P-12, r. 3
P-12,r.6
Règlement sur les médicaments qu'un podiatre peut utiliser dans l'exercice de sa profession ou qu'il peut administrer ou prescrire à ses patients
English version
( 24 ko ) D. 1057-91, 1991 G.O. 2, 4613
P-12,r.7
Règlement sur les modalités d'élection au Conseil d'administration de l'Ordre des podiatres du Québec
English version
( 22 ko ) R.R.Q., 1981, c. P-12, r. 6
P-12,r.8
Règlement sur les normes d'équivalence de diplôme et de la formation aux fins de la délivrance d'un permis par l'Ordre des podiatres du Québec
English version
( 29 ko ) D. 427-2008, 2008 G.O. 2, 2004 et 2965
P-12,r.9
Règlement sur les normes relatives à la forme et au contenu des ordonnances verbales ou écrites faites par un podiatre
English version
( 9 ko ) D. 1056-91, 1991 G.O. 2, 4612
P-12,r.10
Règlement sur la procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des membres de l'Ordre des podiatres du Québec
English version
( 47 ko ) D. 1698-93, 1993 G.O. 2, 8878
P-12,r.11
Règlement sur la procédure du comité d'inspection professionnelle des podiatres
English version
( 73 ko ) R.R.Q., 1981, c. P-12, r. 8
P-12,r.12
Règlement sur la publicité des podiatres
English version
( 16 ko ) D. 97-86, 1986 G.O. 2, 523
P-12,r.13
Règlement sur les stages de perfectionnement des podiatres
English version
( 23 ko ) R.R.Q., 1981, c. P-12, r. 10
P-12,r.14
Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d'administration de l'Ordre des podiatres du Québec
English version
( 7 ko ) R.R.Q., 1981, c. P-12, r. 12