Retour au Recueil des lois et des règlements du Québec
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M-9,r.1
Règlement sur les actes professionnels qui, suivant les conditions et modalités qui y sont déterminées, peuvent être posés par des personnes autres que des médecins
English version
( 3 ko )
M-9,r.1.1
Règlement sur certaines activités de première assistance chirurgicale pouvant être exercées par une infirmière
English version
( 15 ko ) D. 344-2012, 2012 G.O. 2, 1861
M-9,r.2
Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées dans le cadre des services et soins préhospitaliers d'urgence
English version
( 22 ko ) Remplacé, D. 26-2012, 2012 G.O. 2, 685; eff. 2012-02-16; voir c. M-9, r. 2.1
M-9,r.2.1
Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées dans le cadre des services et soins préhospitaliers d'urgence
English version
( 30 ko ) D. 26-2012, 2012 G.O. 2, 685
M-9,r.3
Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées en perfusion clinique
English version
( 14 ko ) Remplacé, D. 159-2012; 2012 G.O. 2, 1224; eff. 2012-03-29; voir c. M-9, r. 3.1.
M-9,r.3.1
Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées en perfusion clinique
English version
( 13 ko ) D. 159-2012, 2012 G.O. 2, 1224
M-9,r.4
Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées par les membres de l'Ordre professionnel de la physiothérapie du Québec
English version
( 8 ko ) D. 421-2008, 2008 G.O. 2, 2089
M-9,r.5
Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées par un adjoint du médecin des Forces canadiennes
English version
( 13 ko ) D. 134-2008, 2008 G.O. 2, 940
M-9,r.6
Règlement sur certaines activités professionnelles pouvant être exercées par un inhalothérapeute
English version
( 11 ko ) D. 1026-2005, 2005 G.O. 2, 6445
M-9,r.7
Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées par un opérateur de caisson hyperbare
English version
( 8 ko ) D.780-2004, 2004 G.O. 2, 3877
M-9,r.8
Règlement sur les activités professionnelles pouvant être exercées par un orthoptiste
English version
( 20 ko ) D. 773-2004, 2004 G.O. 2, 3852
M-9,r.9
Règlement sur une activité professionnelle pouvant être exercée par un préposé ou mécanicien en orthopédie
English version
( 5 ko ) Remplacé, D. 900-2013, 2013 G.O. 2, 3919; eff. 2013-09-26; voir chapitre M-9, r. 12.01.
M-9,r.10
Règlement sur certaines activités professionnelles pouvant être exercées par un technologiste médical
English version
( 10 ko ) D. 1134-2009, 2009 G.O. 2, 5313
M-9,r.11
Règlement sur certaines activités professionnelles pouvant être exercées par un technologue en électrophysiologie médicale
English version
( 13 ko ) D. 1281-2005, 2006 G.O. 2, 237
M-9,r.11.1
Règlement sur certaines activités professionnelles pouvant être exercées par un thérapeute du sport
English version
( 12 ko ) D. 345-2012, 2012 G.O. 2, 1863
M-9,r.12
Règlement sur certaines activités professionnelles pouvant être exercées par un ergothérapeute
English version
( 7 ko ) D. 732-2009, 2009 G.O. 2, 2831
M-9,r.12.001
Règlement sur certaines activités professionnelles qui peuvent être exercées par une infirmière et un infirmier
English version
( 29 ko ) D. 839-2015, 2015 G.O. 2, 3872
M-9,r.12.01
Règlement sur certaines activités professionnelles qui peuvent être exercées en orthopédie par des personnes autres que des médecins
English version
( 24 ko ) D. 900-2013, 2013 G.O. 2, 3919
M-9,r.12.1
Règlement sur les activités professionnelles qui peuvent être exercées par des personnes autres que des médecins
English version
( 26 ko ) D. 1212-2002, 2002 G.O. 2, 7351
M-9,r.12.2
Règlement sur certaines activités professionnelles qui peuvent être exercées par un pharmacien
English version
( 28 ko ) D. 606-2013, 2013 G.O. 2, 2404
M-9,r.13
Règlement sur les activités visées à l'article 31 de la Loi médicale qui peuvent être exercées par des classes de personnes autres que des médecins
English version
( 115 ko ) D. 996-2005, 2005 G.O. 2, 6367
M-9,r.14
Règlement sur les assemblées générales et la rémunération des administrateurs du Collège des médecins du Québec
English version
( 8 ko ) Décision 2010-05-21, 2010 G.O. 2, 2211
M-9,r.15
Règlement sur l'assurance responsabilité professionnelle des médecins
English version
( 22 ko ) Décision 82-06-16, 1982 G.O. 2, 2723
M-9,r.15.1
Règlement sur les autorisations légales d'exercer la profession de médecin hors du Québec qui donnent ouverture au permis et au certificat de spécialiste du Collège des médecins du Québec
English version
( 9 ko ) Décision 2010-09-15, 2010 G.O. 2, 4356
M-9,r.16
Règlement sur les causes, conditions et formalités de délivrance et de révocation de l'immatriculation en médecine
English version
( 15 ko ) D. 1084-2003, 2003 G.O. 2, 4831
M-9,r.17
Code de déontologie des médecins
English version
( 115 ko ) D. 1213-2002, 2002 G.O. 2, 7354
M-9,r.18
Règlement sur le comité conjoint de la formation en médecine
English version
( 18 ko ) R.R.Q., 1981, c. M-9, r. 5
M-9,r.19
Règlement sur le comité d'inspection professionnelle du Collège des médecins du Québec
English version
( 31 ko ) Décision 2003-12-18, 2004 G.O. 2, 135
M-9,r.20
Règlement sur les conditions et modalités de délivrance du permis et des certificats de spécialiste du Collège des médecins du Québec
English version
( 136 ko ) Remplacé, Décision 2010-09-15, 2010 G.O. 2, 4358; eff. 2010-11-25; voir c. M-9, r. 20.1.
M-9,r.20.1
Règlement sur les conditions et modalités de délivrance du permis et des certificats de spécialiste du Collège des médecins du Québec
English version
( 76 ko ) Décision 2010-09-15, 2010 G.O. 2, 4358
M-9,r.20.2
Règlement sur la délivrance d'un permis et d'un certificat de spécialiste du Collège des médecins du Québec pour donner effet à l'arrangement conclu par l'Ordre en vertu de l'Entente entre le Québec et la France en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles
English version
( 20 ko ) Décision 2010-09-15, 2010 G.O. 2, 4364
M-9,r.20.3
Règlement sur les dossiers, les lieux d'exercice et la cessation d'exercice d'un médecin
English version
( 75 ko ) Décision 2005-02-23, 2005 G.O. 2, 895
M-9,r.21
Règlement sur l'exercice de la profession médicale en société
English version
( 36 ko ) D. 191-2007, 2007 G.O. 2, 1436
M-9,r.22
Règlement sur le fonds d'indemnisation du Collège des médecins du Québec
English version
( 18 ko ) D. 888-2006, 2006 G.O. 2, 4929
M-9,r.23
Règlement sur la formation des médecins qui désirent exercer l'acupuncture
English version
( 5 ko ) D. 549-92, 1992 G.O. 2, 3091
M-9,r.24
Règlement sur les modalités d'élection au Conseil d'administration du Collège des médecins du Québec
English version
( 18 ko ) R.R.Q., 1981, c. M-9, r. 9
M-9,r.24.1
Règlement sur les modalités de contrôle des personnes effectuant un stage de formation professionnelle en médecine
English version
( 16 ko ) Décision 2013-04-22, 2013 G.O. 2, 1794
M-9,r.25
Règlement sur les normes relatives aux ordonnances faites par un médecin
English version
( 27 ko ) Remplacé, Décision 2015-09-08, 2015 G.O. 2, 3882; eff. 2015-10-22, voir c. M-9, r. 25.1.
M-9,r.25.1
Règlement sur les normes relatives aux ordonnances faites par un médecin
English version
( 44 ko ) Décision 2015-09-08, 2015 G.O. 2, 3882
M-9,r.26
Règlement sur la procédure de conciliation et d'arbitrage des comptes des médecins
English version
( 119 ko ) D. 558-2004, 2004 G.O. 2, 2746
M-9,r.26.1
Règlement sur les spécialités médicales
English version
( 25 ko ) D. 914-2010, 2010 G.O. 2, 4351
M-9,r.27
Règlement sur le stage et le cours de perfectionnement pouvant être imposés aux médecins
English version
( 14 ko ) Remplacé, Décision 2012-04-27, 2012 G.O. 2, 2415; eff. 2012-09-03, voir c. M-9, r. 27.1.
M-9,r.27.1
Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement pouvant être imposés aux médecins
English version
( 7 ko ) Décision 2012-04-27, 2012 G.O. 2, 2415
M-9,r.28
Règlement sur la tenue des dossiers, des cabinets ou bureaux des médecins ainsi que des autres effets
English version
( 2 ko )
M-9,r.29
Règlement divisant le territoire du Québec en régions aux fins des élections au Conseil d'administration du Collège des médecins du Québec
English version
( 10 ko ) Décision 96-03-07, 1996 G.O. 2, 2142