1.21. Donnent ouverture au permis délivré par l'Ordre des ingénieurs du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements ci-après désignés:
a) diplôme de baccalauréat ès sciences appliquées (B.Sc.A.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université Laval:
- baccalauréat en génie chimique;
- baccalauréat en génie civil;
- baccalauréat en génie électrique;
- baccalauréat en génie géologique;
- baccalauréat en génie informatique;
- baccalauréat en génie mécanique;
- baccalauréat en génie des matériaux et de la métallurgie;
- baccalauréat en génie des mines et de la minéralurgie;
- baccalauréat en génie physique;
- baccalauréat en génie rural;
- baccalauréat en génie alimentaire;
b) diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants offerts par l'École Polytechnique, affiliée à l'Université de Montréal:
- baccalauréat en génie chimique;
- baccalauréat en génie civil;
- baccalauréat en génie électrique;
- baccalauréat en génie géologique;
- baccalauréat en génie industriel;
- baccalauréat en génie informatique;
- baccalauréat en génie des matériaux;
- baccalauréat en génie mécanique;
- baccalauréat en génie des mines;
- baccalauréat en génie physique;
c) diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université de Sherbrooke:
- baccalauréat en génie chimique;
- baccalauréat en génie civil;
- baccalauréat en génie électrique;
- baccalauréat en génie mécanique;
- baccalauréat en génie informatique;
d) diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université du Québec offerts par l'École de technologie supérieure:
- baccalauréat en génie de la construction;
- baccalauréat en génie électrique;
- baccalauréat en génie mécanique;
- baccalauréat en génie de la production automatisée;
e) diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université du Québec offerts par l'Université du Québec à Chicoutimi:
- baccalauréat en génie informatique;
- baccalauréat en génie géologique;
- baccalauréat en génie unifié;
f) diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université du Québec offerts par l'Université du Québec à Trois-Rivières:
- baccalauréat en génie chimique;
- baccalauréat en génie électrique;
- baccalauréat en génie industriel;
- baccalauréat en génie mécanique manufacturier;
g) diplôme de Bachelor of Engineering (B.Eng.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université McGill:
- Bachelor of Engineering in Chemical Engineering;
- Bachelor of Engineering in Computer Engineering;
- Bachelor of Engineering in Civil Engineering;
- Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;
- Bachelor of Engineering in Electrical Engineering with Honours;
- Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;
- Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering with Honours;
- Bachelor of Engineering in Metallurgical Engineering;
- Bachelor of Engineering in Mining Engineering;
h) diplôme de Bachelor of Science (B.Sc.) obtenu au terme du programme de Bachelor of Science in Agricultural Engineering de l'Université McGill;
i) diplôme de Bachelor of Engineering (B.Eng.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université Concordia:
- Bachelor of Engineering in Building Engineering;
- Bachelor of Engineering in Civil Engineering;
- Bachelor of Engineering in Computer Engineering;
- Bachelor of Engineering in Electrical Engineering;
- Bachelor of Engineering in Industrial Engineering;
- Bachelor of Engineering in Mechanical Engineering;
j) diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie des systèmes électromécaniques de l'Université du Québec offert par l'Université du Québec à Rimouski;
k) diplôme de baccalauréat en ingénierie (B.Ing.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en génie électromécanique de l'Université du Québec offert par l'Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue.
D. 1139-83, a. 1.21;
D. 52-94, a. 1;
D. 19-2004, a. 1.
1.27. Donnent ouverture au permis délivré par l'Ordre professionnel des administrateurs agréés du Québec, les diplômes suivants décernés par les établissements d'enseignement ci-après désignés:
a) grade de Bachelor of Business Administration (B.B.A.) obtenu au terme du Honours Bachelor of Business Administration Programme de l'Université Bishop;
b) grades de Bachelor of Administration (B.Admin.) et de Bachelor of Commerce (B.Comm.) obtenus, respectivement, au terme du Bachelor of Administration Program et du Bachelor of Commerce Programme de l'Université Concordia;
c) grade de bachelier en administration des affaires (B.A.A.) décerné par l'Université du Québec à Montréal et obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université du Québec offerts par l'Université du Québec à Montréal:
- baccalauréat en administration
- baccalauréat en comptabilité de management
- baccalauréat en gestion et intervention touristiques
- baccalauréat en sciences comptables
d) grade de bachelier en administration des affaires (B.A.A.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université du Québec offerts par l'Université du Québec à Trois-Rivières:
- baccalauréat en administration
- baccalauréat en recherche opérationnelle
- baccalauréat en sciences comptables
grade de bachelier en administration des affaires (B.A.A.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université du Québec offerts par l'Université du Québec à Chicoutimi:
- baccalauréat en administration
- baccalauréat d'enseignement en administration
- baccalauréat en sciences comptables
grade de bachelier en administration des affaires (B.A.A.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université du Québec offerts par l'Université du Québec à Rimouski:
- baccalauréat en administration
- baccalauréat d'enseignement en administration
- baccalauréat en sciences comptables
grade de bachelier en administration des affaires (B.A.A.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université du Québec offerts par l'Université du Québec à Hull:
- baccalauréat en administration (général) et de son extension à la Télé-Université
- baccalauréat en administration (relations industrielles)
- baccalauréat d'enseignement en administration
- baccalauréat en sciences comptables
grade de bachelier en administration des affaires (B.A.A.) obtenu au terme de l'un des programmes suivants de l'Université du Québec offerts par l'Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue:
- baccalauréat en administration
- baccalauréat d'enseignement en administration
- baccalauréat en sciences comptables
e) grade de Bachelor of Commerce (B.Comm.) obtenu au terme du Bachelor of Commerce Programme ou du Bachelor of Commerce Programme with Honours de l'Université McGill;
f) grade de bachelier en administration des affaires (B.A.A.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en administration des affaires de l'École des Hautes Études commerciales de Montréal;
g) grade de bachelier en administration des affaires (B.A.A.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en administration des affaires de l'Université Laval;
h) grade de bachelier en administration (B.Adm.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en administration du Collège militaire royal de Saint-Jean;
i) grade de bachelier en administration des affaires (B.A.A.) obtenu au terme du programme de baccalauréat en administration des affaires de l'Université de Sherbrooke;
j) grades de Master of Business Administration (M.B.A.) et de Master of Science (M.Sc.) obtenus, respectivement, au terme du Master of Business Administration Programme et du Master of Science Programme in Administration de l'Université Concordia;
k) grade de maître en administration des affaires (M.B.A.) décerné par l'Université du Québec à Montréal et obtenu au terme du programme de maîtrise en administration des affaires de l'Université du Québec offert par l'Université du Québec à Montréal;
grade de maître ès sciences (M.Sc.) décerné par l'Université du Québec à Montréal et obtenu au terme du programme de maîtrise en sciences comptables de l'Université du Québec offert par l'Université du Québec à Montréal;
grade de maître ès sciences (M.Sc.) obtenu au terme du programme de maîtrise en gestion des petites et moyennes entreprises et de leur environnement de l'Université du Québec offert par l'Université du Québec à Trois-Rivières;
grade de maître ès sciences (M.Sc.) obtenu au terme du programme de maîtrise en gestion des petites et moyennes organisations de l'Université du Québec offert par l'Université du Québec à Chicoutimi et par extension à l'Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue;
grade de maître en administration publique (M.A.P.) obtenu au terme du programme de maîtrise en administration publique de l'Université du Québec offert par l'École nationale d'administration publique;
grade de maître ès arts (M.A.) obtenu au terme du programme de maîtrise en analyse et gestion urbaines de l'Université du Québec offert conjointement par l'Université du Québec à Montréal, l'Institut national de la recherche scientifique et l'École nationale d'administration publique;
grade de maître ès sciences (M.Sc.) obtenu au terme du programme de maîtrise en gestion de projet de l'Université du Québec offert conjointement par l'Université du Québec à Montréal, l'Université du Québec à Trois-Rivières, l'Université du Québec à Chicoutimi, l'Université du Québec à Rimouski, l'Université du Québec à Hull et l'Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue;
l) grade de Master of Business Administration (M.B.A.) obtenu au terme du Master of Business Administration Programme de l'Université McGill;
m) grades de maître en administration des affaires (M.B.A.) et de maître ès sciences (M.Sc.) obtenus, respectivement, au terme des programmes de maîtrise en administration des affaires et de maîtrise en sciences de la gestion de l'École des Hautes Études Commerciales de Montréal;
n) grade de maître en administration des affaires (M.B.A.) obtenu au terme du programme de maîtrise en sciences de l'administration de l'Université Laval;
o) grades de maître en administration des affaires (M.B.A.) de maître ès sciences (M.Sc.) et de maître en fiscalité (M.Fisc.) obtenus, respectivement, au terme des programmes de maîtrise en administration des affaires, de maîtrise en administration et de maîtrise en fiscalité de l'Université de Sherbrooke;
p) grade de Doctor of Philosophy (Ph.D.) obtenu au terme du Doctor of Philosophy Programme in Administration de l'Université Concordia;
q) grade de Philosophia Doctor (Ph.D.) décerné par l'Université du Québec à Montréal et obtenu au terme du programme de doctorat en administration de l'Université du Québec offert par l'Université du Québec à Montréal;
r) grade de Doctor of Philosophy (Ph.D.) obtenu au terme du Doctor of Philosophy Programme in Administration de l'Université McGill;
s) grade de Philosophiae Doctor (Ph.D.) obtenu au terme du programme de doctorat en administration de l'École des Hautes Études Commerciales de Montréal;
t) grade Philosophiae Doctor (Ph.D.) obtenu au terme du programme de doctorat en sciences de l'administration de l'Université Laval.
D. 1099-92, a. 1.
2.09. Donnent ouverture au permis délivré par l'Ordre professionnel des technologues professionnels du Québec, les diplômes d'études collégiales décernés par le ministre de l'Éducation, du Loisir et du Sport et obtenus au terme des programmes suivants:
1° dans le secteur professionnel administration, commerce et informatique:
a) le programme techniques de l'informatique, spécialisation en informatique de gestion, aux Cégeps de l'Abitibi-Témiscamingue, d'Ahuntsic, d'Alma, André-Laurendeau, Beauce-Appalaches, de Bois-de-Boulogne, de Chicoutimi, de Drummondville, Édouard Montpetit, François-Xavier Garneau, de la Gaspésie et des Îles, Gérald-Godin, de Granby-Haute-Yamaska, John Abbott, de Jonquière, régional de Lanaudière à Joliette, de La Pocatière, de Lévis-Lauzon, de Limoilou, Lionel Groulx, de Maisonneuve, Marie-Victorin, de Matane, Montmorency, de l'Outaouais, de Rimouski, de Rivière-du-Loup, de Rosemont, de St-Félicien, de St-Hyacinthe, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Saint-Jérôme, de Sainte-Foy, de Sept-Îles, de Sherbrooke, de Sorel-Tracy, de Thetford, de Trois-Rivières, de Valleyfield, de Victoriaville, du Vieux Montréal, au Champlain Regional College-Campus Lennoxville, au Champlain Regional College-Campus Saint-Lambert-Longueuil, au Collège André-Grasset (1973) inc., au Collège Dawson, au Collège Héritage, au Collège LaSalle, au Collège O'Sullivan de Montréal inc., au Collège Shawinigan, au Vanier College et à l'Institut Teccart (2003);
b) le programme techniques de l'informatique, spécialisation en informatique industrielle, au Collège LaSalle, au Collège O'Sullivan de Montréal inc., au Collège André-Grasset (1973) inc., à l'Institut Teccart (2003), aux Cégeps de Lévis-Lauzon et Lionel Groulx;
c) le programme techniques de l'informatique, spécialisation en gestion de réseaux informatiques, aux Cégeps de l'Abitibi-Témiscamingue, d'Ahuntsic, d'Alma, André-Laurendeau, Beauce-Appalaches, de Bois-de-Boulogne, de Chicoutimi, de Drummondville, Édouard Montpetit, François-Xavier Garneau, de la Gaspésie et des Îles, Gérald-Godin, de Granby-Haute-Yamaska, John Abbott, de Jonquière, régional de Lanaudière à Joliette, de La Pocatière, de Lévis-Lauzon, de Limoilou, Lionel Groulx, de Maisonneuve, Marie-Victorin, de Matane, Montmorency, de l'Outaouais, de Rimouski, de Rivière-du-Loup, de Rosemont, de St-Félicien, de St-Hyacinthe, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Saint-Jérôme, de Sainte-Foy, de Sept-Îles, de Sherbrooke, de Sorel-Tracy, de Thetford, de Trois-Rivières, de Valleyfield, de Victoriaville, du Vieux Montréal, au Champlain Regional College-CampusLennoxville, au Champlain Regional College-Campus Saint-Lambert-Longueuil, au Collège André-Grasset (1973) inc., au Collège Dawson, au Collège Héritage, au Collège LaSalle, au Collège O'Sullivan de Montréal inc., au Collège Shawinigan, au Vanier College et à l'Institut Teccart (2003);
2° dans le secteur professionnel agriculture et pêches:
a) le programme transformation des produits de la mer, au Cégep de la Gaspésie et des Îles;
b) le programme techniques d'aquaculture, au Cégep de la Gaspésie et des Îles;
c) le programme techniques de santé animale, aux Cégeps de La Pocatière, Lionel Groulx, de St-Félicien, de St-Hyacinthe, de Sherbrooke, au Collège Laflèche et au Vanier College;
d) le programme technologie du génie agromécanique, à l'Institut de technologie agroalimentaire, campus de Saint-Hyacinthe;
3° dans le secteur professionnel alimentation et tourisme, le programme technologie de la transformation des aliments, à l'Institut de technologie agroalimentaire, campus de Saint-Hyacinthe, à l'Institut de technologie agroalimentaire, campus de La Pocatière et au Cégep régional de Lanaudière à Joliette;
4° dans le secteur professionnel bâtiment et travaux publics:
a) le programme technologie de la géomatique, spécialisation en cartographie, aux Cégeps de Limoilou et de l'Outaouais;
b) le programme technologie de la géomatique, spécialisation en géodésie, aux Cégeps d'Ahuntsic et de Limoilou;
c) le programme technologie de l'estimation et de l'évaluation en bâtiment, spécialisation en estimation en construction, au Campus Notre-Dame-de-Foy, aux Cégeps de Drummondville, Montmorency et au Collège André-Grasset (1973) inc.;
d) le programme technologie de l'estimation et de l'évaluation en bâtiment, spécialisation en évaluation immobilière, au Campus Notre-Dame-de-Foy, aux Cégeps de Drummondville, Montmorency et au Collège André-Grasset (1973) inc.;
e) le programme technologie de l'architecture, aux Cégeps André-Laurendeau, de Chicoutimi, de Lévis-Lauzon, Montmorency, de Rimouski, de Saint-Laurent, de Trois-Rivières, du Vieux Montréal, au Séminaire de Sherbrooke et au Vanier College;
f) le programme technologie de la mécanique du bâtiment, aux Cégeps d'Ahuntsic, de Jonquière, de Limoilou, de l'Outaouais, de Rimouski, de St-Hyacinthe, de Trois-Rivières et au Vanier College;
g) le programme technologie du génie civil, aux Cégeps de l'Abitibi-Témiscamingue, d'Ahuntsic, André-Laurendeau, de Baie-Comeau, Beauce-Appalaches, de Chicoutimi, régional de Lanaudière à Joliette, de Limoilou, Montmorency, de l'Outaouais, de Rimouski, de Sherbrooke, de Trois-Rivières et au Collège Dawson;
5° dans le secteur professionnel chimie et biologie:
a) le programme techniques de laboratoire, spécialisation en chimie analytique, aux Cégeps d'Ahuntsic, de Jonquière, de Lévis-Lauzon, de Valleyfield, au Collège Dawson et au Collège Shawinigan;
b) le programme techniques de laboratoire, spécialisation en biotechnologies, aux Cégeps d'Ahuntsic, de Lévis-Lauzon, de l'Outaouais, de St-Hyacinthe, de Sherbrooke et au Collège Shawinigan;
c) le programme techniques de génie chimique, aux Cégeps de Jonquière et de Lévis-Lauzon;
d) le programme environnement, hygiène et sécurité au travail, aux Cégeps de Jonquière, de Saint-Laurent et de Sorel-Tracy;
e) le programme assainissement de l'eau, au Cégep de Saint-Laurent;
6° dans le secteur professionnel cuir, textiles et habillement:
a) le programme technologie des matières textiles, au Cégep de St-Hyacinthe;
b) le programme technologie de la production textile, au Cégep de St-Hyacinthe;
7° dans le secteur professionnel électrotechnique:
a) le programme techniques d'avionique, au cégep Édouard Montpetit;
b) le programme technologie de l'électronique industrielle, aux Cégeps de l'Abitibi-Témiscamingue, d'Ahuntsic, André-Laurendeau, de Baie-Comeau, de Chicoutimi, de la Gaspésie et des Îles, de Granby-Haute-Yamaska, de Jonquière, régional de Lanaudière à Terrebonne, de Lévis-Lauzon, de Limoilou, de Matane, Montmorency, de l'Outaouais, de Rivière-du-Loup, de Sept-Îles, de Sherbrooke, de Sorel-Tracy, de Thetford, de Trois-Rivières, de Valleyfield, de Victoriaville, du Vieux Montréal, à l'Institut Teccart (2003) et au Vanier College;
c) le programme technologie de l'électronique, spécialisation en télécommunications, aux Cégeps d'Ahuntsic, de Chicoutimi, Édouard Montpetit, de Jonquière, de Limoilou, Lionel Groulx, de Maisonneuve, de l'Outaouais, de Rimouski, de Saint-Laurent, de Sherbrooke, de Trois-Rivières, du Vieux Montréal, au Collège Dawson, au Collège Shawinigan et à l'Institut Teccart (2003);
d) le programme technologie de l'électronique, spécialisation en ordinateurs et réseaux, aux Cégeps d'Ahuntsic, de Drummondville, de Jonquière, régional de Lanaudière à Joliette, Lionel Groulx, de Maisonneuve, Montmorency, de Rimouski, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Trois-Rivières, au Collège Dawson, au Collège Héritage et à l'Institut Teccart (2003);
e) le programme technologie de l'électronique, spécialisation en audiovisuel, aux Cégeps de Limoilou, du Vieux Montréal et à l'Institut Teccart (2003);
f) le programme technologie physique, aux Cégeps André-Laurendeau, John Abbott et de La Pocatière;
g) le programme technologie de systèmes ordinés, aux Cégeps Gérald-Godin, de Limoilou, Lionel Groulx, de l'Outaouais, de Sherbrooke, de Maisonneuve, de Trois-Rivières et au Vanier College;
8° dans le secteur professionnel entretien d'équipement motorisé:
a) le programme techniques de maintenance d'aéronefs au Cégep Édouard Montpetit;
b) le programme techniques de génie mécanique de marine, au Cégep de Rimouski;
9° dans le secteur professionnel environnement et aménagement du territoire:
a) le programme techniques d'aménagement et d'urbanisme, aux Cégeps de Jonquière, de Matane et de Rosemont;
b) le programme techniques de bioécologie, aux Cégeps de La Pocatière, de Saint-Laurent, de Sainte-Foy, de Sherbrooke et au Vanier College;
c) le programme techniques du milieu naturel, spécialisation en aménagement de la ressource forestière, au Cégep de St-Félicien;
d) le programme techniques du milieu naturel, spécialisation en protection de l'environnement, au Cégep de St-Félicien;
10° dans le secteur professionnel fabrication mécanique:
a) le programme techniques de construction aéronautique, au Cégep Édouard Montpetit;
b) le programme technologie d'architecture navale au Cégep de Rimouski;
c) le programme techniques de génie mécanique, aux Cégeps de Drummondville, de Jonquière, de Lévis-Lauzon, de Limoilou, de l'Outaouais, de Rimouski, Saint-Jean-sur-Richelieu, de Saint-Jérôme, de Saint-Laurent, de Sherbrooke, de Sorel-Tracy, de Thetford, de Trois-Rivières, de Valleyfield, du Vieux Montréal, au Collège Dawson et au Collège Shawinigan;
11° dans le secteur professionnel foresterie et papier:
a) le programme technologie des pâtes et papiers, au Cégep de Trois-Rivières;
b) le programme technologie forestière, aux Cégeps de l'Abitibi-Témiscamingue, de Baie-Comeau, de Chicoutimi, de la Gaspésie et des Îles, de Rimouski et de Sainte-Foy;
c) le programme technologie de la transformation des produits forestiers, aux Cégeps de Rimouski, de St-Félicien, de Sainte-Foy et de Saint-Jérôme;
12° dans le secteur professionnel mécanique d'entretien, le programme technologie de la maintenance industrielle, aux Cégeps de l'Abitibi-Témiscamingue, de Drummondville, de la Gaspésie et des Îles, de Lévis-Lauzon, de Rimouski, de Sept-Îles, de Sherbrooke, de Trois-Rivières et du Vieux Montréal.
En ce qui concerne le Cégep de Drummondville, seuls les diplômes décernés au terme d'études complétées à la suite d'une inscription au programme au cours des années scolaires 2007-2008, 2008-2009 et 2009-2010 donnent ouverture au permis délivré par l'Ordre;
13° dans le secteur professionnel mines et travaux de chantier:
a) le programme technologie minérale, spécialisation en géologie, aux Cégeps de l'Abitibi-Témiscamingue et de Thetford;
b) le programme technologie minérale, spécialisation en exploitation, aux Cégeps de l'Abitibi-Témiscamingue et de Thetford;
c) le programme technologie minérale, spécialisation en minéralurgie, aux Cégeps de l'Abitibi-Témiscamingue et de Thetford;
14° dans le secteur professionnel métallurgie:
a) le programme technologie du génie métallurgique, spécialisation en contrôle des matériaux, au Cégep de Trois-Rivières;
b) le programme technologie du génie métallurgique, spécialisation en procédés de transformation, aux Cégeps de Chicoutimi et de Trois-Rivières;
c) le programme technologie du génie métallurgique, spécialisation en fabrication mécanosoudée, au Cégep de Trois-Rivières;
15° dans le secteur professionnel santé, le programme techniques d'orthèses et prothèses orthopédiques, au Cégep Montmorency et au Collège Mérici;
16° dans le secteur professionnel transport, le programme navigation, au Cégep de Rimouski.
L'article 2.09 avant d'être remplacé par l'article 1 du décret 734-2009, demeure applicable aux personnes qui, le 15 juillet 2009, sont titulaires des diplômes y mentionnés ou sont inscrites à un programme qui mène à l'obtention de ces diplômes.
D. 268-86, a. 1; D. 1653-92, a. 1; D. 109-2006, a. 1; D. 734-2009, a. 1 et 2.
